Déposée le 19 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLASS ET FORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DALLE ANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLASS ET FORM domicilié(e) ZI ATHELIA III, 13600 LA CIOTAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LE GONIDEC GLASS ET FORM - France.
La marque DALLE ANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALLE ANTIQUE est expirée depuis le 19 septembre 2004.
GLASS ET FORM a également déposé les autres marques suivantes : GLASS & FORM
GLASS ET FORM SARL - ZI ATHELIA III, 13600 LA CIOTAT - France
Mr LE GONIDEC GLASS ET FORM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Verre pour la construction Miroiterie (verre pour meuble) Verres peints pour cuisine et salle de bain
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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